Ce contrat vous propose de garantir :

• L’assurance des responsabilités de votre Association

–         Responsabilité civile vie associative

–        Responsabilité personnelle des dirigeants.

 • La défense des droits et intérêts de votre Association

– Information juridique téléphonique

 – Défense Pénale et Recours Suite à Accident

– Défense juridique

– Recours juridique.

• La protection du patrimoine de votre Association

– Dommages aux biens

– Extension Assistance aux locaux

 – Pertes financières : Indemnités journalières

 – Pertes de marchandises réfrigérées

 – Marchandises et matériels transportés

– Multirisque informatique.

• La protection des personnes

– Accidents corporels

– Extension Assistance aux dirigeants en déplacement

• L’assurance des manifestations de votre Association

– Responsabilité civile organisateur de manifestation(s)

 – Extension Responsabilité occupation d’immeuble à titre gratuit ou onéreux à l’occasion d’une manifestation garantie

– Tous dommages matériels

– Multirisque exposition.

OÙ S’EXERCENT VOS GARANTIES ?

Les assurances de «Responsabilité civile », «Accidents corporels », « Dommages aux biens », et de « Protection juridique » s’exercent :

• en France Métropolitaine,

• dans les Principautés d’Andorre et de Monaco,

• dans les Départements et Régions d’Outre-Mer et à Saint-Pierre et Miquelon,

• dans le monde entier pour des séjours ou voyages n’excédant pas 12 mois consécutifs …

QUELLES SONT LES LIMITES DE VOS GARANTIES ?

 Les limites de garanties sont indiquées dans le tableau des montants de garanties et des franchises et/ou dans les conditions personnelles. Elles sont exprimées en euros.

QUELLES SONT LES EXCLUSIONS GÉNÉRALES DE VOTRE CONTRAT ? Nous n’assurons jamais :

• les dommages causés par la faute intentionnelle ou dolosive …

• les dommages occasionnés par la guerre étrangère ou la guerre civile :

• les dommages résultant des inondations, de l’action de la mer, des éruptions volcaniques, des tremblements de terre ou autre événement naturel présentant un caractère catastrophique …

• les dommages ou l’aggravation des dommages causés par : – des armes ou engins destinés à exploser – tout combustible nucléaire, produit ou déchet radioactif...

• les dommages résultant d’un fait ou d’un événement dont vous aviez connaissance lors de la souscription du présent contrat…